Informations

Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Société Savante Bélénos

Association loi 1901 à but non lucratif, reconnue d'intérêt général.

Contact : societebelenos@gmail.com

Directeur de la publication : Denis Artot, Président de l'association.

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Vercel Inc.

440 N Barranca Ave #4133

Covina, CA 91723

États-Unis

Site web de l'hébergeur : https://vercel.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site — textes, images, photographies, graphismes, logo, charte graphique, structure et bases de données — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Ces éléments sont la propriété exclusive de la Société Savante Bélénos, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur.

4. Contenu et responsabilité

La Société Savante Bélénos s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site.

Les informations présentées le sont à titre informatif et ne constituent ni un conseil médical, ni un diagnostic, ni une recommandation thérapeutique.

L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de son utilisation.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (notamment HelloAsso et des ressources externes).

La Société Savante Bélénos n'exerce aucun contrôle sur ces contenus et décline toute responsabilité quant à leur disponibilité ou leur exactitude.

6. Données personnelles

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité.

Pour exercer vos droits : societebelenos@gmail.com. Réclamation possible auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

7. Cookies et traceurs

Le site peut utiliser des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement. Aucun cookie publicitaire n'est déposé par l'éditeur.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.